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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Freemens
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FreeWay
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FreeWay
Freemens, SAS

Numéro de dépôt :
4039746
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FreeWay de Freemens

Présentation de la marque FreeWay

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Freemens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FreeWay »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Freemens domicilié(e) 1 place notre dame - 38000 - grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 075 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Freemens, M. alexandre Collet domicilié(e) 1 place notre dame - 38000 - grenoble - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque FreeWay est expirée depuis le 15 octobre 2023.

Freemens a également déposé les autres marques suivantes : AEMS ADVANCED AEMS-ADVANCED ENERGY MANAGEMENT SYSTEM , FreeSafe , FreeSB , FS-LT , FS-XT , FS-LC


Freemens, SAS - 1 place notre dame - 38000 - grenoble - France - SIREN 535075519


Freemens, M. alexandre Collet - 1 place notre dame - 38000 - grenoble - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 17 octobre 2019 - Renonciation totale n°771195 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie.